Conditions Générales

I - Propriété

Le présent site est la propriété pleine, insaisissable de « métier du  monde », association régie par la loi de 1901 sans but lucratif.. Il  s’agit d’un service proposé aux adhérents à jour de leur cotisation.  L’adhésion annuelle court de Juin à Avril de chaque année. Métier du  Monde se réserve le droit de refondre le site, de modifier les  fonctionnalités ou de l’interrompre à par simple décision de son  Assemblée Générale Ordinaire sans prévis ni indemnités. Aucune  réclamation ne pourra être opposée contre ce délibéré auprès du Conseil  d’Administration de l’association métier de monde ni par les adhérents  ni par les fournisseurs ni par les usagers du site.

II - Liens hypertextes

Les liens hypertextes pointés vers les sites internet extérieurs au  site métier du monde ne sont pas sous la responsabilité de métier du  monde et relèvent exclusivement de la responsabilité de leur  propriétaire et/ou de l’adhérent qui fournit le lien qui garantit métier  du monde contre tout recours de tout tiers à l’égard du site en lien et  de son contenu.

III - Données personnelles

Les données personnelles sont strictement confidentielles et sont  destinés à l’usage exclusif de métier du monde, Conformément à la loi  informatique et liberté, l’adhérent bénéficie d’un accès à ses données  personnelles et peut les créer ou modifier.

Les données personnelles affichés sur le présent site sont fournis  directement par l’adhérent qui garantit la sincérité de leur contenu et  garantit métier du monde contre tout recours concernant celles-ci.

IV - Droits d’auteur et commerciaux

Le présent site permet au commerçant adhérent de publier par lui-même  ses données et tous les éléments de sa page uniquement sous son entière  responsabilité et sous réserve que les droits d’auteur et commerciaux  afférents à ces données décrits notamment par ses photos, textes,  coordonnées, informations, produits marchands, de décoration … lui  appartiennent en entier. L’adhérent garantit métier du monde contre tout  recours afférents aux droits commerciaux et d’auteur de ses  publications, notamment aux droits cités dans cet article.

V - Adhésion et Charte

Les membres adhérents se déclarent à jour de leur cotisation. Ils  s’engagent vis à vis de leurs clientèle à se conformer aux termes de la  Charte Technique de Qualité métier du monde. En savoir plus sur la  Charte Technique de Qualité …

VI - Résiliation

La cotisation des membres est renouvelée annuellement, passé un délai  de rétractation de sept jours, l’adhérent est libre de renouveler ou non son adhésion chaque année à. En cas de résiliation, l’adhérent doit  prévenir de son intention de résilier par simple courriel un mois avant  le terme c’est à dire au plus tard fin avril. L’association se réserve  ale droit de suspendre et de résilier à tout moment les droits et  l’accès de l’adhérent au présent site en cas de manquement de l’adhérent  ou de tout litige lié au présentes conditions ou au règlement intérieur  ou à la Charte Technique de Qualité.

 

Association Métier du Monde Boulogne-Billancourt, SIEGE SOCIAL : 12, rue des Menus 92100 Boulogne-Billancourt 

SIRET : 813 722 105 000 18 - APE : ,9499Z

Association loi de 1901, paru au JO du 26/07/08



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12 rue des Menus

92100 Boulogne-Billancourt

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