Conditions Générales
I - Propriété
Le présent site est la propriété pleine, insaisissable de « métier du monde », association régie par la loi de 1901 sans but lucratif.. Il s’agit d’un service proposé aux adhérents à jour de leur cotisation. L’adhésion annuelle court de Juin à Avril de chaque année. Métier du Monde se réserve le droit de refondre le site, de modifier les fonctionnalités ou de l’interrompre à par simple décision de son Assemblée Générale Ordinaire sans prévis ni indemnités. Aucune réclamation ne pourra être opposée contre ce délibéré auprès du Conseil d’Administration de l’association métier de monde ni par les adhérents ni par les fournisseurs ni par les usagers du site.
II - Liens hypertextes
Les liens hypertextes pointés vers les sites internet extérieurs au site métier du monde ne sont pas sous la responsabilité de métier du monde et relèvent exclusivement de la responsabilité de leur propriétaire et/ou de l’adhérent qui fournit le lien qui garantit métier du monde contre tout recours de tout tiers à l’égard du site en lien et de son contenu.
III - Données personnelles
Les données personnelles sont strictement confidentielles et sont destinés à l’usage exclusif de métier du monde, Conformément à la loi informatique et liberté, l’adhérent bénéficie d’un accès à ses données personnelles et peut les créer ou modifier.
Les données personnelles affichés sur le présent site sont fournis directement par l’adhérent qui garantit la sincérité de leur contenu et garantit métier du monde contre tout recours concernant celles-ci.
IV - Droits d’auteur et commerciaux
Le présent site permet au commerçant adhérent de publier par lui-même ses données et tous les éléments de sa page uniquement sous son entière responsabilité et sous réserve que les droits d’auteur et commerciaux afférents à ces données décrits notamment par ses photos, textes, coordonnées, informations, produits marchands, de décoration … lui appartiennent en entier. L’adhérent garantit métier du monde contre tout recours afférents aux droits commerciaux et d’auteur de ses publications, notamment aux droits cités dans cet article.
V - Adhésion et Charte
Les membres adhérents se déclarent à jour de leur cotisation. Ils s’engagent vis à vis de leurs clientèle à se conformer aux termes de la Charte Technique de Qualité métier du monde. En savoir plus sur la Charte Technique de Qualité …
VI - Résiliation
La cotisation des membres est renouvelée annuellement, passé un délai de rétractation de sept jours, l’adhérent est libre de renouveler ou non son adhésion chaque année à. En cas de résiliation, l’adhérent doit prévenir de son intention de résilier par simple courriel un mois avant le terme c’est à dire au plus tard fin avril. L’association se réserve ale droit de suspendre et de résilier à tout moment les droits et l’accès de l’adhérent au présent site en cas de manquement de l’adhérent ou de tout litige lié au présentes conditions ou au règlement intérieur ou à la Charte Technique de Qualité.
Association Métier du Monde Boulogne-Billancourt, SIEGE SOCIAL : 12, rue des Menus 92100 Boulogne-Billancourt
SIRET : 813 722 105 000 18 - APE : ,9499Z
Association loi de 1901, paru au JO du 26/07/08
Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.